Les informations marquées en surbrillance sont à confirmer et compléter par la Direction de la SONAVIE avant mise en ligne.
1.Éditeur du site
SONAVIE — Société Nouvelle d'Assurance Vie, société régie par le Code des Assurances CIMA et le droit OHADA.
- Forme juridique : [société anonyme — à confirmer]
- Capital social : 5 000 000 000 FCFA
- Siège social : Immeuble SONAVIE, Hamdallaye ACI 2000, Bamako, Mali
- RCCM : [n° RCCM à compléter] · NIF : [n° NIF à compléter]
- Agrément / autorité de tutelle : CRCA — CIMA [n° d'agrément à compléter]
- Téléphone : +223 20 29 54 00 · Courriel : sonavie@sonavie.com
2.Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est [nom du Directeur Général — à compléter], en sa qualité de Directeur Général de la SONAVIE.
3.Hébergement
Le site est hébergé par [nom, adresse et téléphone de l\'hébergeur — à compléter].
4.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, dénomination « SONAVIE » et la signature « Pour toute la famille, pour toute la vie », chartes graphiques, simulateurs) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la SONAVIE.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon.
5.Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.
6.Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site ont une vocation générale et d'information. Les estimations fournies par les simulateurs sont indicatives et sans valeur contractuelle : seules les conditions d'un contrat signé engagent la SONAVIE.
La SONAVIE s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une indisponibilité du site ou de la présence de virus.
7.Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit malien. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions de Bamako, sous réserve des règles d'ordre public applicables.
8.Contact
Pour toute question relative au site : sonavie@sonavie.com — +223 20 29 54 00, ou votre agence SONAVIE.